Dans le cadre d’un crédit immobilier, le terme « quotité » fait référence à la part du capital emprunté, couvert par l’assurance pour chaque emprunteur. Retour sur ce choix fondamental lors de la souscription d’une offre de prêt et sur ses conséquences.
Qu’est-ce que la quotité d’assurance ?
Concrètement, la quotité (qui s’exprime en pourcentage) correspond à la part de votre prêt immobilier qui sera prise en charge par l’assurance. Par exemple, pour un propriétaire empruntant seul, une quotité de 100 % pour le risque « décès – PTIA) impliquera que l’assureur devra rembourser à la banque l’intégralité des échéances restantes du crédit.
Son intérêt a été rappelé par le Comité Consultatif du Secteur Financier (CCSF) dans la Liste de Place en son premier point qui présente :
-Tout d’abord, les types de garanties : décès, perte totale et irréversible d’autonomie (PTIA), incapacité temporaire totale (ITT), invalidité permanente totale (IPT), invalidité permanente partielle (IPP) et perte d’emploi.
-Mais également, les quotités exigées par le prêteur pour chacune des garanties afin de permettre l’élaboration d’une proposition d’assurance alternative reposant sur un socle où le pourcentage de prise en charge est clairement indiqué.
Naturellement, cette protection pèse substantiellement sur le coût total du crédit. Voilà pourquoi il est possible de faire évoluer à la baisse cette prise en charge, en fonction de votre situation…
Comment doit-on raisonner pour choisir la quotité ?
Lors d’un achat immobilier avec un unique emprunteur, la banque exige une quotité de 100 % : autrement dit, le montant emprunté doit être intégralement assuré.
Dans le cas d’un crédit avec deux emprunteurs, ce pourcentage peut se repartir sur les deux têtes, voire monter jusqu’à 200 %. En effet, dans le cadre d’une couverture à 200 % — traditionnellement proposée par les banques — chaque protagoniste est protégé sur la totalité du prêt pour les garanties Décès – PTIA .
Pour les autres garanties, IPT ou IPP (Invalidité Permanente Totale / Partielle) ou ITT (Incapacité Temporaire de Travail), la quotité se heurte aux conditions de garanties différentes d’un contrat d’assurance à un autre. Ainsi pour l’IPT, le déclenchement du remboursement des échéances par l’assureur sera possible si le taux minimum d’invalidité prévu au contrat d’assurance est atteint.
Quoiqu’il en soit pour toutes les garanties, au-delà donc des quotités à retenir, il est important d’être attentif aux exclusions de garanties de l’assurance emprunteur.
Si la protection peut également s’étendre au-delà du minima des 100 % requis par les banques, dans la limite maximale des 200 %, la couverture peut aussi se choisir à 75/75 %, entraînant une prise en charge à hauteur de 75 % des mensualités, pour ne laisser peser sur les épaules du second emprunteur « que » les 25 % restants. Cette dernière solution offre une couverture incomplète aux co-emprunteurs.
Comment définir une répartition protectrice entre co-emprunteurs ?
Avant de déterminer la quotité adéquate entre les deux emprunteurs, il convient de se poser quelques questions fondamentales pour chacun : Comment protéger ma famille en cas d’accident de vie ? Comment préserver mon patrimoine ? Quelles sont les perspectives d’évolution professionnelle, notamment en termes de revenus ?
À l’éclairage de ces réponses, il est plus facile de déterminer le pourcentage qui pèsera sur la tête de chaque emprunteur. Par exemple, si les revenus du foyer sont majoritairement portés par une personne, pour éviter un déséquilibre lors de la survenance d’un sinistre, cette dernière choisira une quotité majorée afin d’éviter de faire peser sur l’autre conjoint la charge de la dette.
Si la quotité peut faire réaliser de belles économies sur le coût total du crédit, il faut impérativement être conscient des conséquences d’un tel choix. Par exemple, avec une répartition 50/50, le décès d’un emprunteur fera peser, sur le second, la moitié des remboursements du prêt, ainsi que toutes les charges du quotidien (eau, EDF, réparations, taxes, chauffage…), le tout donc, sur une seule source de revenus.
Le choix adéquat de la quotité d’assuré repose sur une appréciation des profils des emprunteurs, de l’étude des conditions de garanties des contrats d’assurances emprunteurs mais également du projet immobilier envisagé. En effet, l’approche sera différente si l’achat concerne une résidence secondaire car en cas de coup dur, la vente du bien est possible et donc l’option d’une quotité moindre peut être envisagée afin de faire baisser le coût de l’assurance.
Un expert crédit peut vous conseiller et vous expliquer les conséquences des choix que vous envisagez de faire. Dans un contexte où la protection de votre famille et de votre patrimoine sont en jeu, il est important de bien s’entourer.
